Ai-je besoin d’un permis pour installer ma serre ?
Imaginez un instant : vous avez acheté une serre flambant neuve et vous avez hâte de lui donner une place de choix dans votre jardin, mais est-ce possible sans formalités administratives ? Peut-on construire une serre sans permis ?
Serre indépendante
Ne vous inquiétez pas, dans la plupart des cas, la réponse est « oui ». En Belgique, vous pouvez dans la plupart des cas installer une dépendance séparée de la maison, comme une serre ou un abri de jardin, sans permis de construire ou déclaration administrative. Du moins tant que vous ne dépassez pas les dimensions autorisées.
Concrètement :
- Votre annexe ne doit pas être trop grande. La superficie totale des dépendances séparées de la maison ne peut dépasser 40 mètres carrés. En d’autres termes : Le total des dépendances ne peut dépasser 40 m2. Si vous avez déjà un abri de jardin de 20 mètres carrés, votre serre peut occuper 20 mètres carrés au maximum. Vous n’avez pas d’autre bâtiment dans le jardin ? Aucun souci ! Vous pouvez sans problème installer une serre Euro Plus de 6,26 x 6,77 m.
- La hauteur faîtière (point culminant de l’annexe) ne peut dépasser 3,5 mètres. Toutes nos serres respectent ce critère.
- La serre doit se trouver dans un rayon de 30 mètres de votre maison. Mais dites-vous bien qu’à une telle distance, vous ne pourriez même pas admirer votre serre depuis la cuisine. Ce serait bien dommage.
- La serre ne peut se trouver à moins de trois mètres (sur les côtés de la maison) ou à moins d’un mètre (derrière la maison) de la limite de la parcelle. Sinon, vous risqueriez un conflit avec les voisins.
- Vous ne pouvez utiliser votre serre comme espace de vie. Bien sûr, vous pouvez poser un plancher dans votre serre horticole, installer un canapé et suspendre des lumières d’ambiance, mais vous ne pouvez pas aller jusqu’à l’aménager avec une cuisine complète.
- Il est toujours bon de poser la question à la Commune. Ce n’est pas obligatoire, mais si vous voulez être absolument sûr de ne pas trouver bientôt un fonctionnaire de l’inspection régionale du logement à votre porte, vous faites bien d’informer la Commune de votre projet. La législation peut toujours varier selon les régions. Par exemple, votre Commune peut imposer des conditions de lotissement particulières (en zone agricole, par exemple), qui interdisent certaines constructions dans les jardins. C’est au final la Commune qui décide de ce que vous pouvez construire ou non, alors il est toujours préférable de vous renseigner au préalable.
Vous remplissez toutes les conditions ci-dessus ? Super ! Vous pouvez prétendre à une dispense de permis et donc installer votre serre sans attendre. Et personne ne pourra vous le reprocher. Pas même les voisins.
Vous ne remplissez pas toutes les conditions ? Votre Commune impose des conditions plus strictes ? Alors, vous devez demander un permis. Sinon, vous commettez une infraction au code de l’urbanisme. Visitez le guichet environnement en ligneet soumettez votre projet (et les documents nécessaires). Vous pourrez toujours ajuster vos plans en fonction de la réponse que vous recevrez.
https://www.omgevingsloketvlaanderen.be/losstaande-bijgebouwen
Serre murale
Mais qu’en est-il d’une structure adossée à la maison, comme une serre murale ou une véranda ? Lisez bien ce qui suit. Si vous souhaitez agrandir votre maison de quelque manière que ce soit, les règles à respecter sont légèrement différentes. En principe, vous devez déclarer votre projet lorsque vous souhaitez effectivement adosser la serre à votre maison. Vous devrez donc informer votre Commune avant d’installer votre serre adossée. Dans la plupart des cas, vous n’aurez pas besoin de permis de construire. Pas plus qu’un architecte.
Alors, déclarez votre projet et vous aurez l’esprit tranquille. À condition que :
- La superficie totale des annexes adossées à la maison ne dépasse pas 40 mètres carrés. Si vous avez déjà construit un office ou une buanderie de 20 mètres carrés, votre serre pourra occuper 20 mètres carrés au maximum. Vous n’avez pas encore d’annexe ? Alors, vous pourrez installer ce beau jardin d’hiver contre votre mur extérieur.
- La hauteur faîtière (point culminant de l’annexe) ne peut dépasser 4 mètres. Toutes nos serres et vérandas respectent ce critère.
- L’extension doit se trouver à moins de trois mètres (sur les côtés de la maison) ou à moins de deux mètres (derrière la maison) de la limite de la parcelle. Sinon, vous risqueriez un conflit avec les voisins.
- Vous ne pouvez pas utiliser votre serre comme un espace de vie supplémentaire.
- Vous devez déclarer le projet à votre Commune. Si vous respectez les critères ci-dessus, il est peu probable que vous deviez demander un permis, mais sait-on jamais. Les règlements d’urbanisme peuvent varier selon les régions.
- Suite à votre déclaration obligatoire, la Commune dispose de 30 jours pour vérifier si votre véranda ou votre serre adossée remplit les conditions. Si vous n’avez pas de nouvelles dans les 30 jours, vous pouvez commencer l’installation.
- La superficie de votre extension dépasse 40 mètres carrés, ou vous ne répondez-vous pas à toutes les conditions ci-dessus ? Alors, il vous faut un permis. Demandez-le suffisamment à l’avance pour éviter une infraction au code de l’urbanisme.
Tous nos vœux de réussite pour votre projet !
